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Editeur :

Raison sociale : Mistral Solaire EURL capital de 1 000 €
Adresse du siège social : 27 Bis Avenue Henri Fabre 84100 Orange
Propriétaire : Mistral Solaire 

Créateur : Mistral Solaire
07 45 26 55 99
contact@mistral-solaire.com
RCS Avignon 880 344 882 
Hébergeur du site : Wix. Wix Online Platform Limited. Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

 

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Préambule :

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En utilisant et en parcourant le site, vous en votre qualité d’utilisateur, acceptez de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation que vous reconnaissez avoir lues, comprises et acceptées dans leur intégralité. Si vous refusez d’accepter ces conditions d’utilisation, nous vous remercions de ne pas parcourir le site et de ne procéder à aucun téléchargement d’éléments y figurant.

Définition :

Dans les présentes conditions générales de vente et d’utilisation, les mots ou expressions mentionnés ci-dessous, auront la signification suivante :

Editeur : Mistral Solaire

site : Le site désigne le site internet www.mistral-solaire.com

Utilisateur : L’utilisateur est toute personne ayant accès au site quel que soit le lieu ou elle se trouve et les modalités de connexion.

Description des services fournis :

Le site www.mistral-solaire.com a pour objet de fournir une présentation générale de la société Mistral Solaire et de ses activités. Mistral Solaire s’efforce de fournir sur le site www.mistral-solaire.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.mistral-solaire.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Dès lors, malgré des mises à jour régulière , le site Mistral Solaire ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

Propriété intellectuelle et droits d’usage :

Mistral Solaire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mistral Solaire. Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Interdictions :

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